Déposée par voie électronique le 22 novembre 2018 par MOND’ARVERNE COMMUNAUTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GERGOVIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-50 du 14 décembre 2018.
Le déposant est MOND’ARVERNE COMMUNAUTE domicilié(e) ZA Le Pra de serre - 63960 - Veyre-Monton - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Madame Eléonore DAUPHANT domicilié(e) 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque GERGOVIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4502138.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GERGOVIE arrivera à expiration en date du 22 novembre 2028.
MOND’ARVERNE COMMUNAUTE a également déposé les autres marques suivantes : GERGOVIE
MOND’ARVERNE COMMUNAUTE - ZA Le Pra de serre - 63960 - Veyre-Monton - France
MARK & LAW, Madame Eléonore DAUPHANT - 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50
Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11
Savons, parfumeries, parfums d'ambiance, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, tous produits cosmétiques pour l'entretien et pour l'hygiène corporelle et la beauté ;
Bougies pour l'éclairage ; bougies parfumées ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement. Coutellerie, fourchettes et cuillers ;
Lunettes de soleil ; Étuis à lunettes ; articles de lunetterie; aimants décoratifs (magnets) ; boussoles; clés USB; étuis pour smartphones; lunettes 3D; lunettes intelligentes; montres intelligentes; fichiers de musique téléchargeables; fichiers d'images téléchargeables; housses pour ordinateurs portables; tapis de souris; logiciels de jeu téléchargeables ; logiciels de jeu de réalité virtuelle ; logiciels de jeu vidéo ; programmes de jeu vidéo interactifs ; appareils d'enregistrement, de transmission et/ou de reproduction de sons et/ou d'images ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boites en métaux précieux ; boitiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montres ; porte-clefs fantaisies ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques, livres, catalogues, brochures, prospectus, cartes et cartes postales, cartes routières et touristiques, cartes d'invitation, albums, clichés et photographies ; autocollants ; stickers ; articles de papeterie ; instruments d'écritures et de dessin et leurs recharges ; stylos ; crayons ; taille-crayons ; porte-mines ; crayons de couleur ; feutres d'écriture et de coloriage ; marqueurs ; surligneurs ; encres à écrire ; mines de crayon ; craies ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; règles à dessiner ; compas de tracé ; ardoises pour écrire ; adhésifs pour la papeterie et notamment colles de bureau ; rubans adhésifs ; produits de correction pour la papeterie ; liquides correcteurs ; stylos correcteurs ; ruban correcteur ; stylos effaceurs ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; statues, figurines et objets d'art en papier ou en carton ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles, dessins ; Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir linge de table en papier, sacs, sachets, (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier linge de table en papier ; boîtes en carton ou en papier ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malle et valises ; parapluies, parasols et cannes. Portefeuilles ; porte-monnaie, sac à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs de provision ; tote bag, à savoir sac fourre-tout ; étuis pour clés et cartes ;
Objets d'art, mobiles [objets pour la décoration]; mobiles décoratifs produisant des sons ; coussins ; corbeilles ; cadres ; miroirs ; meubles ; statues, statuettes, figurines en bois, cire, plâtre ou matières plastiques osier, corne, os, ivoire, ambre, vannerie ; boîtes en bois ; présentoirs ;
Objets d'art ou reproductions d'objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues et statuettes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; bustes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; peignes ; ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine ; vaisselle ; verres (récipients) ; assiettes ; bols ; bocaux ; boîtes à biscuits, boîtes à thé ; bouteilles ; dessous de plat ; dessous de verres ; mugs ; ouvre-bouteilles ; plats ; plateaux à usage domestique ; porte-couteaux pour la table ; pots ; poteries ; poivriers ; salières ; ronds de serviettes ; saladiers ; soucoupes ; sucriers ; tasses ; tire-bouchons ; tirelires ; vases ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; verres à boire ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; t-shirt ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures, gants ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; tabliers ;
Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ; casse-tête [jeux]; figurines [jouets]; articles de farces et attrapes; cibles; échiquiers; fléchettes; gants [accessoires de jeux]; kaléidoscopes; marionnettes; matriochkas; mobiles en tant que jouets; modèles réduits de véhicules; modèles réduits prêts-à-monter [jouets]; poupées; puzzles ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; balles ou ballons de jeu, raquettes ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; articles de chasse et de pêche ;
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées et confitures ; huiles comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; conserves de viande et de poisson ; fromage ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; herbes potagères conservées (assaisonnements), glace à rafraîchir. Sandwich, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie, gâteaux, biscottes ; sucreries, chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; cervoises ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit, sodas ; apéritifs sans alcool ;
Gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; publicité ; service de promotion du territoire et action en faveur du tourisme, de l'agriculture, du commerce, de l'artisanat et des activités ou manifestations à vocation culturelle, sportive et sociale (publicité) ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; regroupement pour le compte de tiers des produits précédemment cités (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Promotions des ventes pour des tiers études de marchés ; services de vente au détail de produits cosmétiques et de parfumerie, bougies, produits de coutellerie, de lunetterie, appareils et instruments de mesure, logiciels et supports d'enregistrement numériques, produits en métaux et articles de joaillerie, produits de l'imprimerie et articles de papeterie, objets d’art et de décoration en bois, cire, plâtre ou matières plastiques osier, corne, os, ivoire, ambre, vannerie, produits en cuir et imitations cuir, articles de bagagerie et de maroquinerie, vêtements, chaussures et chapellerie, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, jeux et jouets, articles de sport et de loisirs, décorations de Noël, produits alimentaires et boissons ;
Organisation de voyage, organisation d'excursions, organisation de voyages touristiques et culturels, organisation de croisières ; accompagnement de voyageurs ; agences de tourisme et de voyage ; visites touristiques ; services d'accompagnement de voyageurs ; services de transit ; services d'information en matière de transport et de voyages ; transport ; services de transport de passagers ; services de chauffeurs ; services d'autobus ; services de trams ; location d'autocars ; transport, décharge et entreposage d'ordures ; services de livraison de repas ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation d'événements culturels et sportifs ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, séminaires, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réception, évènements, spectacles, concerts ; réservation de places de spectacles ; production et location de films cinématographiques ; services de photographie ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de livres ; Edition de livres et brochures ; micro-édition ;
Consultations en matière d'environnement ; études de projets techniques ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologique rendues par des ingénieurs ; consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires notamment auprès des collectivités locales ou territoriales, des organismes consulaires, des administrations d'état ou décentralisées ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; mise à disposition de terrain de camping ; pensions pour animaux ; services de bars ; location de salles de réunion ; services de camps de vacances.
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